France générosités et Don en Confiance ont élaboré un guide pratique destiné aux professionnels du secteur : « Encadrer l’usage de l’IA au sein des associations et fondations. Gouvernance de l’intelligence artificielle et intérêt général : un équilibre entre opportunités et responsabilités. »
Si l’intelligence artificielle, notamment générative (IA et IAG), représente une opportunité majeure pour les organismes sans but lucratif (OSBL), cette technologie soulève d’importantes questions techniques, juridiques et éthiques. Comment concilier innovation et respect des valeurs fondamentales ? Quels risques spécifiques les OSBL doivent-ils prévenir ? Comment garantir une utilisation responsable de cette technologie, alignée avec leur mission sociale ? Quelle gouvernance de l’IA adopter ?
Ce guide s’adresse aux professionnels des associations et fondations qui souhaitent définir une politique interne d’usage de l’IA adaptée à leur structure. Il a pour objectif de donner des repères pour avancer en trois étapes dans la mise en place d’un système d’intelligence artificielle, en s’appuyant sur les réglementations en vigueur et les bonnes pratiques du secteur de la générosité :
Étape 1 : Exploration. Quelles opportunités de l’IA pour le secteur de la générosité ?
Étape 2 : Analyse des risques. Comment cartographier les risques et évaluer la pertinence du recours à l’IA ?
Étape 3 : Construction d’un cadre sécurisé. Comment mettre en place une gouvernance de l’IA ?